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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM
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API Prun'eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

API Prun'eau
FRUGAM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4264518
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
API Prun\'eau de FRUGAM

Présentation de la marque API Prun'eau

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API Prun'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM domicilié(e) 1415 boulevard de Chantilly - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 699 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque API Prun'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API Prun'eau arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

FRUGAM a également déposé les autres marques suivantes : APIFRUIT , je cuisine APIFRUIT , MES P TITS MORCEAUX , FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT , MES P'TITS MORCEAUX


FRUGAM SAS, Société par actions simplifiée - 1415 boulevard de Chantilly - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 451699680


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; nourritures et préparations diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical sous forme de boissons ; compléments alimentaires et préparations diététiques non à usage médical ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de fruits, légumes, viande, poisson, volaille et gibier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits secs réhydratés ; gelées ; confitures ; compotes ; sauces à base de fruits ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits. Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.